Mentions légales et politique de confidentialité

Mesure de nos campagnes publicitaires

Ce qui est transmis, et à qui

Pour mesurer l'efficacité de nos annonces et en améliorer la diffusion, nous transmettons à Google Ireland Limited (nos annonces Google) et à OpenAI Ireland Limited (nos annonces dans ChatGPT) les étapes de votre demande de rendez-vous : la validation de vos coordonnées dans le formulaire, l'enregistrement de votre demande, puis la tenue du rendez-vous.

À chaque étape, nos serveurs leur envoient une empreinte de votre adresse e-mail et, si vous l'avez donné, de votre numéro de téléphone (le résultat d'un calcul à sens unique, SHA-256 : vos coordonnées ne partent jamais en clair), l'identifiant de clic que la régie a ajouté à l'adresse de la page si vous êtes arrivé par l'une de ses annonces (nous ne le lisons plus si vous refusez la publicité dans le bandeau de cookies), la date de l'étape, une référence interne et une valeur estimée de votre demande, calculée à partir de la taille de portefeuille que vous avez déclarée (à chaque étape pour Google, au seul rendez-vous tenu pour OpenAI). OpenAI reçoit aussi l'adresse de la page de l'étape et, si vous avez accepté la publicité, la référence que son pixel a enregistrée dans votre navigateur.

Si vous acceptez la publicité dans le bandeau de cookies, la balise Google et le pixel d'OpenAI se chargent aussi dans votre navigateur : la balise signale à Google chaque page que vous consultez, le pixel signale à OpenAI votre visite et les deux premières étapes, et tous deux y joignent des empreintes des coordonnées que vous saisissez, calculées dans votre navigateur. Leurs cookies sont décrits plus haut (les cookies et autres traceurs). Sans cet accord, ils ne se chargent pas.

OpenAI Ireland Limited reçoit ces données en tant que responsable de traitement indépendant : ses conditions lui permettent de s'en servir aussi pour développer, fournir et améliorer ses propres produits et services, et il peut les traiter en dehors de l'Espace économique européen, notamment aux États-Unis. Chacun décrit l'usage qu'il en fait : Google dans ses règles pour les sites partenaires, OpenAI dans sa politique de confidentialité.

Base légale, et votre droit d'opposition

Ce que nos serveurs transmettent repose sur notre intérêt légitime à mesurer l'efficacité de nos annonces (article 6.1.f du RGPD) ; ce qui passe par votre navigateur, sur votre consentement, que vous retirez à tout moment par « Gérer mes cookies », en pied de page.

Vous pouvez vous opposer à tout moment, sans avoir à vous justifier, à ce que nos serveurs transmettent vos données à Google et à OpenAI (article 21 du RGPD) : par le lien « s'opposer à la mesure » des courriels que nous vous envoyons, ou en écrivant à hello@malocateam.fr. Refuser la publicité dans le bandeau ne suffit pas à l'arrêter. Votre opposition vaut dès son enregistrement : plus rien ne part de nos serveurs vous concernant, et elle n'a aucun effet sur votre rendez-vous. Ce qui était déjà parti reste chez Google ou chez OpenAI, à qui vous pouvez en demander l'effacement.

Combien de temps

Chez nous, ces données suivent la durée de vos autres données (combien de temps nous les gardons) : si vous n'êtes pas client, trois ans au plus, puis les empreintes et les identifiants de clic sont effacés avec vos coordonnées ; une demande d'effacement les efface sans attendre. Dans votre navigateur, les durées sont celles des cookies décrits plus haut.

Si vous commencez une demande sans la terminer

Le formulaire de rendez-vous vous demande vos coordonnées avant de vous montrer les créneaux. Si vous vous arrêtez à cette étape, nous pouvons vous écrire une fois pour vous proposer de reprendre là où vous en étiez.

Ce que ce message contient, et ce qu'il ne contient pas

Un lien qui rouvre le choix du créneau sans que vous ayez à ressaisir quoi que ce soit. Rien d'autre : pas de lettre d'information, pas de contenu commercial récurrent, pas de relance répétée. Un seul message, et il ne revient pas.

Qui le reçoit

Uniquement des professionnels, à leur adresse professionnelle, au sujet de la gestion locative, c'est-à-dire de leur métier. Si vous avez indiqué être propriétaire ou locataire, vous ne recevez jamais ce message.

Base légale, et votre droit d'opposition

La base légale est notre intérêt légitime (article 6.1.f du RGPD) : pouvoir donner suite à une demande que vous avez vous-même commencée. Le cadre applicable à la prospection par voie électronique est l'article L34-5 du code des postes et des communications électroniques, qui n'impose pas de consentement préalable entre professionnels, mais impose de vous informer et de vous laisser vous y opposer.

Vous pouvez vous y opposer à tout moment, et sans avoir à vous justifier. Il suffit de répondre au message que vous avez reçu, ou de nous écrire à hello@malocateam.fr. Votre opposition prend effet immédiatement, elle est enregistrée avec sa date, et elle n'a aucune conséquence sur votre demande de rendez-vous ni sur nos échanges.

Cette opposition est distincte de celle décrite pour la mesure de nos campagnes publicitaires : l'une porte sur la mesure de nos campagnes, l'autre sur le fait d'être recontacté. Vous exercez l'une sans l'autre, et refuser la mesure ne vous prive pas de ce rappel.

Si votre adresse figure dans notre ancien fichier de contacts

Notre ancien fichier de contacts de professionnels de l'immobilier a été constitué à partir de plusieurs sources, dont des fichiers acquis auprès de tiers. Il ne dit pas de quelle source vient chaque adresse : l'information sur sa provenance est donc générale (RGPD, article 14 et considérant 61).

Ce que nous en gardons

Votre adresse e-mail, votre prénom et votre nom quand le fichier les porte, et la note d'engagement que notre ancien outil d'envoi de courriels attribuait à chaque adresse : elle fixe l'ordre de nos envois, les contacts les plus engagés d'abord. Le numéro de téléphone et le code postal que le fichier portait ne sont pas repris.

Une adresse que cet ancien outil avait écartée (une désinscription, un refus des serveurs de messagerie), ou dont le domaine ne reçoit plus de courriel, ne reçoit rien : nous n'en gardons qu'une empreinte, une suite de caractères calculée à partir de l'adresse, qui permet de la reconnaître sans la conserver. Une adresse déjà inscrite à notre newsletter, déjà connue de nous ou opposée à être recontactée n'est pas reprise de ce fichier.

Pourquoi nous vous écrivons, une seule fois

Chaque vendredi, nous envoyons notre newsletter, L'Essentiel de la gestion locative : l'actualité de l'immobilier et de la gestion locative de la semaine, résumée, pour ne pas avoir à la chercher partout. Nous préférons vous demander votre accord avant de vous l'envoyer, par un seul courriel, qui présente en exemple la lettre de la semaine et propose deux réponses : « Oui, je veux la recevoir » ou « Non merci ». C'est une lettre d'information, pas du démarchage : votre adresse ne servira à rien d'autre, et elle n'est ni vendue ni cédée. Sans votre accord, nous ne vous écrirons plus.

La base légale est notre intérêt légitime (article 6.1.f du RGPD) : reprendre contact une fois avec des professionnels dont l'adresse a été recueillie il y a plus de trois ans. Le référentiel de la CNIL relatif à la gestion des activités commerciales prévoit qu'au terme de ce délai, le responsable du traitement « pourra reprendre contact avec la personne concernée afin de savoir si elle souhaite continuer à recevoir des sollicitations commerciales », et ajoute : « En l'absence de réponse positive et explicite de la personne, il conviendra de supprimer les données ou de les archiver pour une durée conforme aux dispositions en vigueur ». Nous les supprimons.

Ce que devient votre réponse, et pour combien de temps

• Oui. Vous êtes inscrit à notre newsletter, et vos données suivent dès lors les règles décrites plus haut : ce que nous recueillons et combien de temps nous les gardons. Le profil que vous pouvez indiquer en répondant est facultatif. Si vous indiquez être particulier, vous ne la recevez pas : elle s'adresse aux professionnels de l'immobilier, et votre adresse est supprimée de notre fichier.
• Non. Votre adresse est supprimée de notre fichier.
• Sans réponse dans les trente jours, votre adresse est supprimée de la même façon. Une adresse à qui la question n'a pas encore été posée est supprimée un an après sa reprise de l'ancien fichier.

Supprimer une adresse, c'est effacer l'adresse, le prénom et le nom, et retirer l'adresse et le texte de notre demande de l'historique de nos envois ; il reste la trace qu'une demande est partie, et quand. Nous gardons seulement son empreinte, trois ans, pour ne jamais vous réécrire et ne pas la reprendre de l'ancien fichier.

Vos droits

Vous pouvez vous opposer à tout moment, et sans avoir à vous justifier, à ce que nous vous écrivions : le bouton « Non merci » du courriel, le lien « Ne plus m'écrire » de son pied ou le bouton de désinscription que votre messagerie affiche suffisent. Vous disposez aussi des autres droits décrits plus haut. Si vous demandez l'effacement de vos données, que vous ayez répondu oui, non ou pas du tout, nous gardons l'empreinte de votre adresse, trois ans, pour que l'ancien fichier ne la réintroduise jamais.

Mesure d'audience, enregistrement des visites et suivi des demandes

Nous mesurons la fréquentation du site avec deux outils, qui ne reposent pas sur le même accord. Notre serveur transmet en outre à l'un d'eux les étapes de chaque demande.

Plausible, pour tous les visiteurs

Il compte les visites, les pages vues et quelques actions, comme un clic sur un bouton ou l'envoi d'un formulaire. Il ne dépose rien dans votre navigateur. Pour compter les visiteurs sans cookie, il calcule une empreinte à partir de votre adresse IP et de votre navigateur, avec une clé renouvelée et supprimée toutes les 24 heures : il ne peut pas vous reconnaître d'un jour à l'autre, et ne conserve ni votre adresse IP ni les caractéristiques brutes de votre navigateur. Il est hébergé sur nos propres serveurs, et ses données sont conservées 25 mois, puis supprimées. Nous ne le lisons qu'en statistiques d'ensemble, jamais pour retrouver la visite d'une personne.

Si vous refusez la mesure d'audience dans le bandeau de cookies, les pages que vous consultez ensuite lui parviennent sans la page d'où vous venez, et sans les paramètres d'annonce ou de campagne présents dans leur adresse.

PostHog, seulement si vous acceptez la mesure d'audience

Il suit les pages consultées et les actions sur le site sous un identifiant aléatoire, enregistré dans votre navigateur, pour que nous comprenions quels parcours mènent à une demande. Si vous nous adressez une demande (rendez-vous ou inscription à notre newsletter), votre navigateur y joint cet identifiant, pour que nous sachions quel parcours y a mené. Votre navigateur ne transmet à PostHog ni votre nom, ni votre adresse e-mail, ni votre numéro de téléphone. Prestataire : PostHog, hébergé dans l'Union européenne.

La campagne par laquelle vous êtes arrivé

Sous ce même accord, quand l'adresse du lien qui vous a amené nomme une campagne (une publication ou une annonce, par exemple), nous la conservons dans votre navigateur 90 jours au plus, pour la relier à une demande que vous feriez lors d'une visite suivante. Nous ne conservons ainsi que ces étiquettes, les mêmes pour tous ceux qui suivent le même lien : ni l'identifiant d'un clic sur une annonce, qui relève de la publicité, ni la page d'où vous veniez.

L'enregistrement de vos visites

Sous ce même accord, PostHog enregistre le déroulé de vos visites sur les pages du site, formulaire de rendez-vous compris : ce qui s'affiche, vos défilements et vos clics. Cela nous sert à voir où une page ou le formulaire vous arrête, ce qu'aucun chiffre ne dit. Les pages que vous ouvrez depuis un lien personnel de nos courriels ne sont jamais enregistrées.

Ce que vous tapez n'est pas enregistré. Chaque champ est masqué dans votre navigateur, avant tout envoi. Aucun élément qui reprendrait vos saisies n'est enregistré, pas plus que les échanges de votre navigateur avec nos serveurs. Les enregistrements sont conservés 30 jours, puis supprimés.

Ce que notre serveur transmet à PostHog, pour chaque demande

Que vous ayez accepté la mesure d'audience ou non, notre serveur signale à PostHog les étapes de votre demande : l'enregistrement de vos coordonnées, votre demande de rendez-vous, sa confirmation, son report, sa tenue ou son annulation, et les suites que nous y donnons. Chaque signal porte une référence interne, ou l'identifiant de navigation décrit ci-dessus si vous aviez accepté la mesure d'audience, ainsi que la catégorie que vous avez déclarée, le type de demande, le canal par lequel vous êtes arrivé, la présence ou non d'un clic sur une annonce (pas sa valeur) et la valeur estimée de la demande. Ni votre nom, ni votre adresse e-mail, ni votre numéro de téléphone ne sont transmis.

La base légale est notre intérêt légitime (article 6.1.f du RGPD) : savoir quelles étapes de notre parcours mènent à des rendez-vous réels, pour tous nos visiteurs et pas seulement pour ceux qui acceptent la mesure d'audience. PostHog conserve ces signaux un an. Vous pouvez vous y opposer à tout moment, sans avoir à vous justifier (article 21 du RGPD), en nous écrivant à hello@malocateam.fr, ou par le lien « s'opposer à la mesure » des courriels que nous vous envoyons : dès qu'elle est enregistrée, plus aucun signal ne part vers PostHog pour votre demande ; ceux déjà transmis y restent jusqu'à leur suppression, au bout d'un an. La même opposition arrête la mesure de nos campagnes publicitaires.

Si vous demandez l'effacement de vos données, nous demandons aussi à PostHog de supprimer les signaux déjà transmis et, si vous aviez accepté la mesure d'audience, votre parcours et les enregistrements de vos visites dans le navigateur qui nous a transmis votre demande.

Votre choix

Vous pouvez retirer votre accord à tout moment par « Gérer mes cookies », en pied de page du site. La mesure par PostHog et l'enregistrement s'arrêtent aussitôt, et ce que PostHog avait enregistré dans votre navigateur, dont son identifiant aléatoire, en est effacé. La campagne que nous avions retenue l'est aussi, sauf si vous acceptez la publicité, qui la retient aussi. Sans nouveau choix de votre part, votre accord expire au bout de six mois : ces données sont alors effacées à votre visite suivante.

Plausible ne dépend pas du bandeau. Vous pouvez vous opposer à la mesure d'audience par ce bouton : votre opposition est enregistrée dans ce navigateur, Plausible cesse de compter vos visites, et elle vaut aussi refus de PostHog.

Publication de nos vidéos sur YouTube (services d'API YouTube)

MaLocaTeam publie ses propres vidéos (celle de la semaine de sa newsletter et celles de ses publications sur les réseaux sociaux) sur sa chaîne YouTube, « MaLocaTeam ». Elle utilise pour cela les services d'API YouTube, par un outil interne, l'Atelier vidéo MaLocaTeam. Cet outil n'a aucune interface publique : seule l'équipe de MaLocaTeam s'en sert. Les données que YouTube traite le sont selon les règles de confidentialité de Google.

Ce que l'atelier vidéo fait, et ce qu'il ne fait pas

Avec l'autorisation donnée par le compte Google qui gère notre chaîne, il envoie nos vidéos sur cette chaîne avec leur titre, leur description, leur fichier de sous-titres et leur miniature, choisit leur visibilité (publique, non répertoriée ou privée) et peut modifier ces informations ensuite. Il lit l'identité de notre chaîne et les informations de nos propres vidéos, pour vérifier qu'elles y sont toujours. Sur une vidéo dont les sous-titres sont déjà incrustés dans l'image, il lit les pistes de sous-titres et retire celle que YouTube produit automatiquement, pour que le même texte ne s'affiche pas deux fois.

Il n'accède à aucune donnée des visiteurs de ce site ni des utilisateurs de YouTube : ni commentaire, ni abonné, ni statistique d'audience, ni chaîne ou vidéo d'un tiers. Il ne permet à aucun tiers de diffuser du contenu ou de la publicité, et ne dépose ni ne lit aucun cookie ou autre traceur sur votre appareil. Sur ce site, une vidéo publiée sur YouTube n'apparaît que sous la forme d'un lien vers YouTube : aucun lecteur YouTube n'est intégré à nos pages, et rien n'est transmis à YouTube tant que vous ne suivez pas ce lien (voir les cookies et autres traceurs).

Ce que nous conservons, et combien de temps

L'atelier vidéo conserve sur notre serveur : le jeton d'autorisation donné par le compte qui gère notre chaîne, dans un fichier réservé à l'équipe technique et dans la base de données de l'outil, où il est chiffré, sans jamais être servi par ce site ; l'identifiant et le nom de notre chaîne ; l'identifiant, l'adresse et la visibilité de chacune de nos vidéos publiées, qui servent au lien « La regarder sur YouTube » et au suivi de leur publication. Ces informations ne concernent que notre propre chaîne et ne sont transmises qu'à Google, qui exploite YouTube.

Le jeton est conservé tant que l'outil sert. Les autres informations sont relues auprès de YouTube chaque semaine, donc au moins tous les trente jours : l'identifiant d'une vidéo retirée de YouTube est effacé, une information qui n'a pas pu être relue depuis trente jours est effacée, et si l'autorisation ne fonctionne plus, toutes ces informations sont effacées dans les sept jours.

Retirer l'autorisation, supprimer ces informations

L'autorisation se retire à tout moment depuis la page des autorisations du compte Google qui l'a donnée : security.google.com/settings/security/permissions. L'atelier vidéo ne peut alors plus rien publier, et les informations qu'il conservait à ce titre sont effacées de notre serveur au plus tard sept jours après. Leur suppression peut aussi être demandée à tout moment, dans le même délai de sept jours, en nous écrivant à hello@malocateam.fr, ou par courrier au siège de VC & C (adresse plus haut). C'est aussi là que s'adressent les questions et les réclamations sur ces pratiques, sans préjudice de vos droits.

Effacer ces informations chez nous ne supprime rien sur YouTube : une vidéo publiée, ou toute autre donnée que YouTube détient, se supprime depuis YouTube lui-même (YouTube Studio) ou par une application autorisée à le faire.

Conditions d'utilisation de l'Atelier vidéo MaLocaTeam

L'Atelier vidéo MaLocaTeam est un outil interne, réservé à l'équipe de MaLocaTeam, qui n'est ni vendu ni ouvert à un utilisateur extérieur. En l'utilisant, ses utilisateurs acceptent d'être liés par les conditions d'utilisation de YouTube, règles de la communauté comprises, et par la présente politique de confidentialité. Autoriser l'outil à publier sur notre chaîne vaut acceptation de ces conditions.

En publiant une vidéo par l'outil, l'équipe certifie que son contenu respecte les conditions d'utilisation de YouTube, règles de la communauté comprises, et veille à ne porter atteinte ni aux droits d'auteur ni à la vie privée d'autrui. Nos vidéos s'adressent à des professionnels : une vidéo qui serait conçue pour les enfants doit être déclarée comme telle sans délai, dans YouTube Studio.